Mentions légales du site www.tourisme64.com

Edition
Le présent site www.tourisme64.com est la propriété de l'Agence Départementale Tourisme 64 Béarn Pays basque.
Directeur de la publication : le Directeur de  l'Agence Départementale Tourisme 64 Béarn Pays basque.

Hébergement
Le prestataire assurant le stockage direct et permanent du site est la société Online.net.

Droits d'auteur et droit de reproduction
L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris les représentations iconographiques et photographiques.
La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support quel qu'il soit, est formellement interdite sauf autorisation expresse du responsable du site Internet.
La reproduction des textes sur un support papier est autorisée sous réserve du respect des trois conditions suivantes :
- gratuité de la diffusion ;
- respect de l'intégrité des documents reproduits (pas de modification ni altération) ;
- citation claire et lisible de la source sous la forme suivante : "Document issu du site Internet www.tourisme64.com. Les droits de reproduction sont réservés et strictement limités".
Pour toute autre utilisation, veuillez nous consulter.

Crédits photos
Les représentations iconographiques et photographiques contenues dans ce site sont utilisées avec l'accord de leurs auteurs :
ADT64 - JM Decompte-CG64 - P. Laplace - GuilbotOTBDG - Photo Dominique Julien - Pau pyrénées tourisme d.guilhamassé - P.Gaillard - OT Bidart - OT Bidart-Maitena - Olivier Houeix - Villa Arnaga - VincentBauza_MonNuage - Office de Tourisme d'Hendaye - AArpin - S.Claudon - OT Labastide Clairence - N.Courdurié - Terre et Côte Basques - S.Labé - OT Bayonne - BPBCM - AaDTInterne - Medialab - BDD Artouste - Xabi Otero - Webplanète - Lionel Armand - Djebelle - Thalmar - Eric Cuvillier - Fabrice Rambert - PHOTOMOBILE - Biarritz Thalasso Resort Atlanthal Thalmar - Atlanthal - Hélianthal_Thalazur - Xavier Boymond - Miramar - Thalasso Serge Blanco - Perilhous - OT Piémont Oloronais - Sucré Salé-Poisson d'avril - Pyrénées Béarnaises - Pierre Mahe - OT Ciboure - Photononstop-AGE - Didier Sorbé - Lionel Armand - OTBDG-Robinet - OT Plaine de Nay-O.Gangnebien - Le Doaré pour Biarritz Tourisme - E.Garry - Ph.Laplace - AaDT64-E.Roy.

Conformément au code de la propriété intellectuelle, ces représentations iconographiques et photographiques restent la propriété de leurs auteurs.
La reproduction de ces photographies et illustrations est interdite sans autorisation préalable.

Données touristiques
Le SIRTAQUI est le Système d’Information Régional Touristique d’AQUItaine.
Les informations sur les hébergements, les activités et les loisirs, le patrimoine, les restaurants et les fêtes et manifestations sont collectées par un réseau de partenaires et consolidées dans une base de données commune répondant à des exigences de qualité dans la collecte, la saisie, la mise en forme, la vérification et la diffusion des informations.
Cofinancé par l’Europe, la Région et les départements, piloté par le Comité Régional du Tourisme d’Aquitaine, le dispositif rassemble les Comités Départementaux du Tourisme de la Dordogne, de la Gironde, des Landes, du Lot-et-Garonne et  l'Agence Départementale Tourisme 64 Béarn Pays basque. Ces derniers organisent et gèrent leur réseau départemental.

Informations nominatives
Les informations envoyées sont destinées à  l'Agence Départementale Tourisme 64 Béarn Pays basque qui traitera vos demandes d'informations. Conformément à l'article 34 de la loi « Informatique et liberté », vous avez un droit total d'accès, de modification, de rectification et de suppression aux informations nominatives vous concernant. Pour l'exercer, adressez-vous à :
Agence Départementale Tourisme 64 Béarn Pays basque
Petite Caserne - 2 allée des Platanes – 64100 Bayonne
Tél. : 05 59 46 52 52
Fax : 05 59 46 52 46
Email : infos@tourisme64.com

Confidentialité des courriers
Concernant les informations relatives à l'envoi de courriers électroniques nous vous informons que :
- le secret des correspondances transmises par le réseau Internet n'est pas garanti ;
- les courriers électroniques sont conservés sur support informatique le temps pour l'organisme de fournir une réponse.

Protection des données personnelles - RGPD:

l'Agence Départementale Tourisme 64 Béarn Pays basque est susceptible de traiter vos données à caractère personnel conformément à la réglementation applicable et à la politique de protection des données à caractère personnel de ses clients, partenaires et prospects accessible ici.

Le site www.tourisme64.com propose des liens vers d'autres sites. Ces sites, dont les adresses sont régulièrement vérifiées, ne font pas partie du site de  l'Agence Départementale Tourisme 64 Béarn Pays basque. L'équipe de  l'Agence Départementale Tourisme 64 Béarn Pays basque n'a pas la maîtrise de leur contenu et décline toute responsabilité quant aux informations qui y sont présentées.

Conception - Réalisation
Le site www.tourisme64.com a été conçu et développé sous CMS Typo3 par l'Agence Départementale Tourisme 64 Béarn Pays basque.
Eric Recalt – Les Vieux Garçons a réalisé la conception graphique.

Conditions générales d'utilisation du site
L'utilisation du site www.tourisme64.com entraîne l'acceptation des conditions d'utilisation du site, ci-dessous exposées.

Propriété intellectuelle
L'ensemble de ce site (structure, présentation et contenu) constitue une œuvre protégée par la législation française et internationale en vigueur sur le droit d'auteur et, d'une manière générale, sur la propriété intellectuelle.
L'Agence Départementale Tourisme 64 Béarn Pays basque est propriétaire, ou titulaire des droits, de tous les éléments qui composent ce site, notamment les textes, données, photos. Tous les droits, dont en particulier les droits d'exploitation, les droits de reproduction et d'extraction sur tout support, de tout ou partie des éléments figurant dans les pages web de ce site, ainsi que les droits de représentation et de reproduction sur tout support, de tout ou partie du site lui-même, les droits de modification, d'adaptation ou de traduction, sont réservés exclusivement à  l'Agence Départementale Tourisme 64 Béarn Pays basque, - et à ses éventuels ayants droits - et ce, sous réserve des droits préexistants de tiers ayant autorisé la reproduction numérique et/ou l'intégration dans ce site, par  l'Agence Départementale Tourisme 64 Béarn Pays basque, de leurs œuvres de quelque nature qu'elles soient.
Toute reproduction, représentation, diffusion ou rediffusion, totale ou partielle, du contenu de ce Site par quelque procédé que ce soit sans l'autorisation expresse et préalable de l'Agence Départementale Tourisme 64 Béarn Pays basque est interdite, et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335 – 2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.
La reproduction des textes et pages web du site sur un support papier demeure autorisée, sous réserve du respect des conditions cumulatives suivantes : gratuité de la diffusion, respect de l'intégrité et de la finalité des documents reproduits (ni modifications, ni altérations), respect de la finalité du site dans l'utilisation de ces informations et éléments, citation claire et lisible de la source avec mention du nom du site, de son adresse internet et du « copyright » de  l'Agence Départementale Tourisme 64 Béarn Pays basque.
Les marques de  l'Agence Départementale Tourisme 64 Béarn Pays basque et de ses vendeurs, ainsi que les dénominations sociales et les logos figurant sur le site sont protégées. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos, effectuée à partir des éléments du site sans l'autorisation expresse de l'Agence Départementale Tourisme 64 Béarn Pays basque ou de ses ayants droits est donc prohibée, au sens de l'article L 713 – 2 du Code la Propriété Intellectuelle.

Liens hypertexte
La création de liens hypertextes vers la page d'accueil du site www.tourisme64.com est autorisée. Sont soumis à autorisation préalable de  l'Agence Départementale Tourisme 64 Béarn Pays basque, les liens effectués sur des pages spécifiques du site (liens profonds ou « deep linking »).
L'URL de la page ciblée doit être indiquée clairement. Le site utilisateur ne doit pas faire apparaître le site www.tourisme64.com comme étant le sien, s'abstenir d'indiquer clairement que l'utilisateur est dirigé vers www.tourisme64.com.
Les pages du site www.tourisme64.com ne doivent pas être imbriquées à l'intérieur des pages d'un autre site, mais peuvent être affichées dans une nouvelle fenêtre.
Aucun « mirroring » du site, c'est-à-dire une mise en ligne à une autre URL, n'est autorisée.

Traces utilisateurs ("Cookies")
L'utilisateur est informé que, lors de ses visites sur le site, un « cookie » (témoin de connexion sous forme de petit fichier envoyé sur le disque dur de l'ordinateur de l'utilisateur) peut s'installer automatiquement et être conservé temporairement en mémoire ou sur son disque dur. Les utilisateurs du site reconnaissent avoir été informés de cette pratique et autorisent l'Agence Départementale Tourisme 64 Béarn Pays basque à l'employer. Ils pourront s'opposer à l'enregistrement de ces cookies en configurant le navigateur installé sur leur système, pour être averti de l'arrivée d'un cookie et pour pouvoir le refuser.
Les « cookies » exploités sur ce site ne seront exploités qu'aux seules fins d'analyse et d'optimisation du site par l'Agence Départementale Tourisme 64 Béarn Pays basque, qui s'engage à n'en faire aucune autre utilisation.

Loi applicable
L'utilisation de ce site, et des services, est régie par la loi française, à l'exception de toute autre législation, quel que soit le lieu d'utilisation.
Tout litige sera de la compétence du tribunal du siège social de l'Agence Départementale Tourisme 64 Béarn Pays basque.

Mise à jour
L'Agence Départementale Tourisme 64 Béarn Pays basque se réserve le droit de mettre à jour la présente notice légale à tout moment.  L'Agence Départementale Tourisme 64 Béarn Pays basque invite donc tout utilisateur à visiter cette page lors de chaque consultation du site afin d'en prendre connaissance.

Dernière mise à jour : 17/03/2020